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Decret

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 27/05/2017

les alsaciens entre 1830 et 1914

... , un document va vous être fort utile : L’acquisition et la perte de la nationalité ́ française : 1804-1927 , de Arzu Aktas, sur le site des archives ouvertes. Il s’agit d’une thèse pour le doctorat en droit de l'Université Paris-Est. La situation des Alsaciens y est étudiée. « La seule possibilité ...

par bml_civ, le 26/05/2017

decret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 26/05/2017

Décret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

decret naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

Décret dr naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 24/05/2017

je cherche de declaration de recognitive

... Ces déclarations de nationalité, effectuées devant les tribunaux d'instance français, peuvent quelquefois être trouvées dans certains services d'archives départementales (Bouches-du-Rhône, Paris etc.) Pour en savoir plus, nous vous laissons consulter les explications des Archives nationales sur ...

par gds_et, le 23/05/2017

descret de la naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_ctp, le 22/05/2017

Décret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_et, le 22/05/2017

je cherche le numéro de décret de mon grand père

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_et, le 22/05/2017

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