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décret

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 24/02/2017

décret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 24/02/2017

Objets trouvés

... / Bibliothèque de l’Université d’Orléans • Vous avez perdu un objet ? / Bibliothèque Publique d’Information • Objets perdus / Bibliothèque et Archives nationales du Québec • Etc. Bonne journée

par gds_se, le 24/02/2017

habiter "sous condition"

... Est-ce une assignation à résidence ? ou un façon élégante de dire que quelqu'un est en prison ou autre ? voici 3 cas observés dernièrement sur les archives paroissiales de Valsonne: (le permalien vous donne directement accès au bon registre) http://archives.rhone.fr/ark:/28729/a0113034776730IFVSx/1/1 ...

par René David, le 24/02/2017

Le reseau de gaz pour les particuliers et les industriels

... Bonjour, Pour répondre à votre question, nous avons interrogé les 2 institutions métropolitaines a priori susceptibles de détenir ce type d’archives : le Grand-Lyon-La Métropole et les Archives départementales et métropolitaines du Rhône. La Métropole , et anciennement la Communauté urbaine ...

par bml_reg, le 23/02/2017

décision NATIONALISATION française

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 23/02/2017

jugement de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 23/02/2017

décret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 23/02/2017

Nationalité française

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 23/02/2017

Décret de naturalisation

... pour la période 1900-1979 (publication en plusieurs tranches chronologiques). Elle est disponible à la Bibliothèque nationale de France et aux Archives Nationales (salle des microfilms du site de Pierrefitte-sur-Seine). Autre possibilité : la recherche par date de décret dans les documents ...

par gds_se, le 23/02/2017

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