Question d'origine :
BONJOUR
MON GRAND PERE D'ORIGINE ITALIENNE S'APPELAIT FOSCI GUISEPPE (JOSEPH) IL A ETE NATURALISE FRANCAIS EN 1939. CELA EST MARQUE SUR SA CARTE D'IDENTITE DE FRANCAIS. POURTANT J'AI CONSULTE LES J.O. DE 1938 -1939 -1940 JE N'AI PAS TROUVE TRACE DE SA NATURALISATION...JE NE SAIS PAS OU CHERCHER .
MERCI POUR VOTRE REPONSE ET VOTRE AIDE
CORDIALES ET RESPECTUEUSES SALUTATIONS
DOCTEUR GERARD EYMARD
Réponse du Guichet
gds_alc
- Département : Equipe du Guichet du Savoir
Le 11/01/2016 à 10h53
Bonjour,
Nous avons retrouvé le numéro de décret de Giuseppe Fosci dans le CD-Rom Les naturalisations entre 1900 et 1960 :
Né le 28/07/78 à Arezzo a fait l’objet d’un décret de naturalisation le 19-01-39
Ce décret est paru au Journal Officiel de la même année sous la référence : 1439-39
Si vous souhaitez obtenir le dossier de naturalisation de cette personne, il faut vous adresser aux Archives nationales :
« Dossiers de naturalisation
Les Archives nationales conservent les dossiers de naturalisation :
- sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, les dossiers ouverts de l'an XI (1802/1803) à 1930 (quelle que soit la date de la décision) et sur le site de Fontainebleau, les dossiers ouverts depuis 1931.
La consultation des dossiers s'effectue exclusivement sur le site où ils sont conservés.
[…]
-il est ouvert au public le lundi de 14h00 à 16h30 (pendant les vacances scolaires, se renseigner par téléphone sur les jours et heures de permanence au : 01 75 47 20 02) ;
-il n'effectue aucune recherche à caractère historique ou généalogique,
-il n'est pas habilité à délivrer des attestations de nationalité française ou des copies d'actes d'état civil.
Demande de reproduction
Il est possible de formuler depuis votre espace personnel une demande de reproduction pour obtenir une photocopie du dossier. Vous devez impérativement préciserle numéro du dossier et le nom du titulaire.
Le coût forfaitaire est de 18 euros par dossier, frais de port inclus, sous réserve que l'état matériel du dossier en permette la photocopie. »
Bonne journée.
Nous avons retrouvé le numéro de décret de Giuseppe Fosci dans le CD-Rom Les naturalisations entre 1900 et 1960 :
Né le 28/07/78 à Arezzo a fait l’objet d’un décret de naturalisation le 19-01-39
Ce décret est paru au Journal Officiel de la même année sous la référence : 1439-39
Si vous souhaitez obtenir le dossier de naturalisation de cette personne, il faut vous adresser aux Archives nationales :
« Dossiers de naturalisation
Les Archives nationales conservent les dossiers de naturalisation :
- sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, les dossiers ouverts de l'an XI (1802/1803) à 1930 (quelle que soit la date de la décision) et sur le site de Fontainebleau, les dossiers ouverts depuis 1931.
La consultation des dossiers s'effectue exclusivement sur le site où ils sont conservés.
[…]
-il est ouvert au public le lundi de 14h00 à 16h30 (pendant les vacances scolaires, se renseigner par téléphone sur les jours et heures de permanence au : 01 75 47 20 02) ;
-il n'effectue aucune recherche à caractère historique ou généalogique,
-il n'est pas habilité à délivrer des attestations de nationalité française ou des copies d'actes d'état civil.
Demande de reproduction
Il est possible de formuler depuis votre espace personnel une demande de reproduction pour obtenir une photocopie du dossier. Vous devez impérativement préciserle numéro du dossier et le nom du titulaire.
Le coût forfaitaire est de 18 euros par dossier, frais de port inclus, sous réserve que l'état matériel du dossier en permette la photocopie. »
Bonne journée.
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