Ai-je besoin d'une assurance pour un vélo électrique ?

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Le 10/10/2023 à 20h59 364 vues

Question d'origine :

Bonsoir, j'aimerai acheter un vélo électrique électrique( le Bezior X1500 ), celui si est équipé d'une poignée d'accélération qui permet d'accélérer à la vitesse maximale. Pour sa vitesse maximale je ne suis pas sur car sur le site officiel du vendeur la vitesse maximale indiquée est 25 km/h (https://www.bezior.com/products/bezior-x1500-pro-1500w-12-8ah-foldable-electric-bicycle-26-inch-40km-h-100-km-mileage-mountain-moped-bike?variant=45947852489023 ) et le site de la fnac indique 40 km/h ( https://www.fnac.com/mp45275184/Bezior-X1500-velo-electrique-pliant-1500W-40km-h-moteur-12-8AH-Noir-jaune/w-4 ). Étant donnée, que le vélo est équipé d'une poignée d'accélération qui permet d'accélérer à la vitesse maximale de 25 km/h ou 40 km/h, ai-je le droit de l'acheter et de rouler avec et si poui, est ce que j'ai besoin de lui mettre une plaque d'imatriculation et de le déclarer à mon assurance?

Merci d'avance,

Damien

Réponse du Guichet

gds_alc - Département : Equipe du Guichet du Savoir

Le 11/10/2023 à 16h42

Au-delà de 25km/H un vélo appartient à la classe du cyclomoteur et vous devrez donc vous référer à cette législation (immatriculation, port du casque...).

Bonjour,

Ce n'est pas tant la "poignée" d'accélération qui compte que la puissance du moteur ou la vitesse maximale et si ce vélo peut rouler à 40 km H, il rentre à priori dans la catégorie des "speed bike".

Le site service-public.fr rappelle ainsi qu'il faut " immatriculer un vélo électrique dans certains cas. L'immatriculation peut en effet être obligatoire selon la puissance du moteur et/ou la vitesse maximale du vélo".

Pour ce qui est de votre vélo, service-public.fr indique :

Un vélo électrique peut aller jusqu'à 45 km/h. Il appartient alors à la classe des cyclomoteurs (classe L1e-b).
Si vous achetez un vélo électrique de cette classe, vous devez l'immatriculer. La procédure d'immatriculation varie selon que le vélo est neuf ou d’occasion.

Le site lesveloselectriques.fr revient sur la règlementation :

Que dit la loi pour les vélos électriques puissants (qui dépassent les 25 km/h) ?

En France, ce type de vélo électrique est assimilé à un cyclomoteur. Il faudra donc souscrire à une assurance cyclomoteur et disposer d’un permis de conduire A, B ou AM (« Apprenti Motard » ou anciennement BSR).
Depuis le 1er juillet 2004, le vélo doit également posséder une plaque d’immatriculation. Il sera considéré comme un vélo à assistance électrique rapide et donc comme un cyclomoteur. Vous devrez respecter le code de la route adapté à ce type de véhicule et porter un casque.
(…)
Les utilisateurs de vélo électrique rapide ne peuvent pas utiliser les pistes cyclables et doivent suivre la signalisation des cyclomoteurs.

Ces mêmes informations sont reprises par divers sites dont velo-on-line.fr :

Pour qu'un VAE soit considéré comme un vélo, il ne doit pas disposer d'un moteur d'une puissance supérieure à 250W et atteindre au maximum une vitesse de 25 km/heure. Un moteur de VAE classique se coupe automatiquement quand la limite de vitesse est atteint

Enfin, si vous souhaitez vous documenter sur les "speed bike", nous vous laissons parcourir :

materiel-velo.com
velotaf.com