Je voudrais connaître le taux de TVA pour l'achat d'un bouquet de presse en ligne
Question d'origine :
Bonjour,
Je voudrais connaître le taux de TVA pour l'achat d'un bouquet de presse en ligne et pour l'achat de livres numériques.
Pouvez-vous m'aider à trouver une réponse SVP ?
Réponse du Guichet
Le taux de TVA varie d'un abonnement à un autre mais ces références devraient vous donner de premières orientations.
Bonjour,
Nous avons fait appel à notre service interne des acquisitions pour pouvoir vous apporter une réponse précise :
-la TVA de la VOD est à 20 % à laquelle il faut ajouter la TSV ( taxe sur la diffusion en vidéo physique et en ligne de contenus audiovisuels) à 5,15% ( souvent les prestataires l’incluent dans leur prix)
- La TVA de la presse en ligne ( PressenBib, médiapart, médiacités, Rue89) est à 2.1 %. En revanche, Europresse étant considérée comme une base de données en ligne, la TVA est à 20%.
-La TVA de l’auto formation est à 20%.
La question du taux de TVA du livre numérique est abordée dans L’offre de livres numériques à destination des bibliothèques de lecture publique : un regard international par Hans Dillaerts, Benoît Epron (2017) et Les bibliothèques par Pierre Carbone (2017).
Enfin, nous vous rappelons que le service de questions-réponses de l'Enssib est plus expert que nous pour vous répondre sur des problématiques de bibliothéconomie.